Ahhh, Pauuuuullll, mon poil à gratter favori
Je sais pas pourquoi, mais j'espérais ta réaction
Point par point :
Lonestar a écrit :Donc je la repose en attendant une reponse plus claire, avec des guidelines au diapason: Ca s'applique qu'a Tamiya c'histoire de pas mentionner des liens vers les sales etrangers du dehors qui bossent plus de 35h/semaine et prennent moins de 9 semaines de vancaces/an, pour finalement nous vendre la meme camelote 50% moins cher?
Copié-collé des Questions-Réponses en début de sujet :
Q : Et pour toutes les pièces des optionneurs ou pièces/produits d'autres marques ?
R : Aucun problème à notre connaissance. Il ne s'agit pas de produits Tamiya donc les droits de propriété intellectuelle sur la marque Tamiya ne sont pas concernés. Si les droits de propriété intellectuelle des autres marques (optionneurs inclus donc) devaient être soumis au même principe, alors ils nous en avertiraient et nous prendrions les mesures qui s'imposent. Puisque ce n'est pas le cas à notre connaissance, aucune restriction.
La question est plus épineuse avec Tamiya qu'avec les autres marques (à notre connaissance tout du moins) du fait de l'empilage des dépôts de marque (mondial + national).
Avec une distribution via filiales (style TamiyaUSA), il n'y a pas de problème de contrefaçon de l'usage de la marque.
Avec le système de marque en usufruit, j'avoue que c'est über complexe (je rappelle que je ne suis pas avocat). Je ne sais pas si celui qui bénéficie de l'usufruit sur les droits d'utilisation de la marque peut revendiquer une contrefaçon de la marque si les produits ont été importés par d'autres que lui. L'usufruit, c'est la jouissance, pas la propriété. Sur le principe, c'est l'usufruit qui a le droit d'utiliser la marque, pas les autres : mais la marque étant une partie indissociable du produit, le produit peut utiliser la marque sans le consentement de l'usufruitier. L'usufruit couvre le fait que quelqu'un utilise la marque. Dans le cas du produit, le quelqu'un est le fabricant (donc le propriétaire de la marque).
Le bénéficiaire de l'usufruit possède donc des recours contre ceux qui utilisent "sa" marque sur son territoire (concurrents, magasins, presse au sens large donc internet compris), mais le produit en lui-même ne peut pas être juridiquement considéré comme une contrefaçon de "sa" marque.
Conclusion : en l'état de nos réflexions et de nos connaissances, la règle ne s'applique pas en dehors de Tamiya.
Lonestar a écrit :(Je soupconne que la reponse est non... mais alors je voudrais bien que le premier message de ce sujet soit modifie en consequence... parceque, la, en l'etat, ca fait vraiment "T2M nous a passe un coup de fil est ils sont vraiment, vraiment pas contents...")
Julien et moi avons déjà répondu : on vous dit que non, pas de coup de fil, mail, pigeon voyageur ou quoi que ce soit. Rien, personne et jamais. Faut l'écrire comment pour que ce soit clair ?
Sinon, le premier message du sujet est clair : ça concerne Tamiya, et uniquement Tamiya à notre connaissance.
Et la réponse à ta question figurait dans les Q/R des premiers posts explicatifs
Lonestar a écrit :Vas-y Pascal, trucide moi en public
Nope, je sais que tu aimes quand ça fait mal, petite vicieuse, mais non, aucune raison pour ça
Essaie encore... :smoke:
Lonestar a écrit :1- c'est marrant, il me semble me souvenir il y a quelques annees d'un membre qui avait ete banni pour une histoire de vente d'ATC kyosho/Robbe dont le prix avait enfle apres des encheres/recommandations en MP... et un des grands gourous du site avait dit qu'il savait qui etaient les affreux jojos ayant mene a ca et qu'ils avaient interet a se tenir a carreau passqu'on savait qui c'etait vu qu'on avait interceptes leur MPs... Big brother is watching me, ou pas???
Réponse ici :
http://forums.phpbb-fr.com/support-util ... 39882.html
Comme indiqué dans le lien, les Messages Privés relèvent de la correspondance privée. Il est illégal pour les administrateurs d'y avoir accès, et ce même s'ils en avertissaient les utilisateurs.
De base, il n'est pas possible aux administrateurs de lire les MP des membres (sauf à trifouiller la base de données en sachant où, et ça, seul Julien pourrait éventuellement le faire). Il existe des mods permettant aux admins de lire les MP des membres : aucun n'est installé sur Vintage-RC pour d'évidentes raisons légales. De la même manière qu'il me semble possible d'affirmer que Julien ne va pas bidouiller dans la base de données pour le faire.
C'est une question d'honnêteté de notre part et de confiance de votre part.
Si le contenu des MP peut être porté à la connaissance des admins, c'est parce que le membre concerné nous fait volontairement un copié-collé de sa correspondance. Cela s'est déjà produit en de très rares occasions (moins d'un cas par an), et à chaque fois pour des problèmes graves pouvant potentiellement relever de la justice.
Dans le cas que tu cites, il y a donc probablement eu des plaintes de membres qui nous ont fourni les preuves de leur correspondance privée (à leur initiative).
Lonestar a écrit :
2- Ca ressasse un peu mon message ci-dessus... Peut-etre la focalisation tamiya-esque du site, encouragee par quelques membres plus proselytes que les autres, a-t-elle mene a ca... je ne vise personne...
Encouragée, je ne crois pas. C'est simplement que Tamiya est le plus grand fabricant mondial, l'un des plus anciens et l'un des plus prolifiques. Logique que le nombre de clients soit plus important.
Je n'ai pas le sentiment qu'Optimaforever (par exemple) se sente "en marge" de notre communauté
Lonestar a écrit :
3- Moi ce que je vois de bon la-dedans, c'est que (i) comme mentionne par OrangeMeca, sage parmi les sage, ca evitera les conversations du style "moins je l'ai paye moins cher que toi chez Tsella Domels, nananeeee-reuh pov' naz", et (ii) vu que tout ca ne s'applique PAS aux machins qui ne sont plus en production, ca va de facto contribuer a refocaliser le site sur le vintage au detriment des FF03, M05 et autres TB03, et la, je suis aux anges
(i) exactement
(ii) ça
devrait aussi s'appliquer "aux machins qui ne sont plus en production" : le fait de ne plus être produit n'a aucune incidence sur les droits de propriété intellectuelle sur la marque
Le fait de ne pas prendre en considération le vintage / plus produit est
notre décision : si on devait nous demander d'étendre la règle à tout, on ferme parce qu'on n'aurait pas d'autre solution. idem pour les autres sites internet, sous réserve de la décision personnelle de leurs éditeurs respectifs.
Lonestar a écrit :
Bon allez, j'arrete la double dose de Genepi dans le p'tit noir de midi et je retourne cultiver mon jardin... a+ et bon courage aux modos/admins, ca a pas l'air facile de defendre la pseudo-liberte d'expression en France :censure:
Amicalement,
Paul
Merci
