Modification du règlement intérieur

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Black Hole Sun
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Modification du règlement intérieur

Message par Black Hole Sun »

:hello:

Nous venons d'ajouter 2 règles au règlement intérieur du forum :

- Tout message facilitant l'achat ou incitant à acheter un produit Tamiya neuf en cours de commercialisation en dehors du réseau officiel de l'importateur exclusif de la marque en France et en Belgique est interdit. Pour plus d'information, merci de consulter la suite de ce sujet.

- Tout message facilitant ou incitant à contrevenir aux règles douanières régissant les importations (notamment les valeurs de déclaration en douane) est interdit.

Ces règles sont applicables immédiatement.

L'équipe du forum a pris la décision de publier ces nouvelles règles, de vous les expliquer et d'utiliser le format du forum pour vous permettre de poser vos questions si un point vous semble obscur. Comme pour toutes les règles, l'équipe compte sur chacun de vous pour nous signaler tout manquement, mais surtout pour que vous les respectiez. Mais pour les respecter, il est essentiel que chacun les comprenne bien.

L'équipe Vintage-RC
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Black Hole Sun
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Re: Modification du règlement du forum

Message par Black Hole Sun »

La nouvelle règle concernant l'interdiction d'évoquer le contournement des règles douanières en vigueur relève du pur bon sens : c'est la loi. Des informations utiles se trouvent sur le site officiel de la Douane Française :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25


La règle concernant l'interdiction de faciliter l'achat ou d'inciter à acheter un produit Tamiya neuf en cours de commercialisation en dehors du réseau officiel de l'importateur exclusif de la marque mérite de plus amples explications :
:fl: Cette règle répond à une obligation légale des administrateurs du forum : il ne s'agit en aucun cas d'une pression de la part des magasins du réseau français, ni de l'importateur, ni de la marque.
:fl: Cette règle est la traduction d'une loi que nous allons vous expliquer de manière à ce que vous compreniez bien cette règle et que vous la respectiez.


Préambule
Tout ce qui va suivre est une explication. Nous évoluons dans un environnement économique et juridique avec lequel nous devons composer. Il existe des lois et des règles comme dans toute société, et internet n'y déroge aucunement.
Bien que nous n'ayons reçu aucune menace ou pression d'aucune sorte (nous tenons à le préciser), notre devoir aussi bien vis-à-vis de vous que vis-à-vis de la loi et vis-à-vis de nous-mêmes, c'est de prévoir le "pire". Si vous avez souscrit une assurance habitation ou une assurance-vie, ce n'est pas parce qu'on vous a menacé d'incendier votre maison ou de vous tuer : c'est une assurance, quelque chose que vous avez prévu au cas où le pire arriverait même si vous ne souhaitez bien évidemment pas que ce "pire" arrive.
Cette règle concernant le forum s'inscrit très exactement dans le même objectif.

Nous avons fait le choix de publier cette règle sous forme de news du site de manière à vous l'expliquer en détail, chose qui n'est pas possible dans le règlement du forum en lui-même. Ce sujet est ouvert : il vous permet donc de vous exprimer, de poser vos questions et même que des personnes directement concernées par le sujet puisse s'exprimer par exemple pour un droit de réponse.
Nous vous engageons tous à lire très attentivement ce qui suit et à poser toute question si un point vous semble obscur : il est important que chacun comprenne bien de quoi il est question ici car nous comptons sur vous pour que tout se passe au mieux.


La loi
L'exclusivité territoriale accordée par Tamiya à ses distributeurs relève d'un choix commercial du fabricant et tend à prouver la qualité des relations qui les unissent.
Techniquement, cette exclusivité territoriale est concédée de la manière suivante :
:fl: Tamiya Japon est propriétaire de sa marque et de son logo dans le monde entier.
:fl: Tamiya Japon autorise ses distributeurs à déposer sa marque et son logo en leur nom sur le territoire où ils opèrent

En pratique, Tamiya Japon a autorisé T2M a déposer sa marque et son logo en France et en Belgique. Tamiya Japon n'est donc officiellement plus détenteur des droits sur sa marque et son logo dans ces pays : c'est T2M qui détient ces droits. Il en va de même dans le reste de l'Europe, à ceci près que c'est Dickie (le distributeur allemand) qui détient les droits sur la marque et le logo dans les autres pays d'Europe : mais le principe reste le même.
La preuve du dépôt de la marque et du logo Tamiya par T2M est librement consultable sur le site de l'INPI.

Pas d'inquiétude toutefois pour Tamiya Japon : leur dépôt de marque et de logo a été fait avant les dépôts par T2M/Dickie et ce dépôt couvre le monde entier. Tamiya Japon peut donc faire valoir cette antériorité à tout moment et reprendre ses droits. Dans tous les cas, ceci démontre la confiance et le partenariat que Tamiya Japon entretient avec ses distributeurs.

Voilà pour le mode de fonctionnement, maintenant, les conséquences au plan juridique :
:fl: Tout produit se trouvant sur le territoire français (ou belge) portant la marque et/ou le logo Tamiya est une contrefaçon sauf si ce produit a été importé par T2M (idem donc avec Dickie dans les autres pays européens).
:fl: Tout détenteur (entité physique ou morale, donc individu ou entreprise/club/association/etc...) d'un produit juridiquement considéré comme une contrefaçon est donc coupable de recel.

La notion de contrefaçon est directement liée aux droits sur la marque et le logo. Contrefaçon ne signifie donc pas "copie" dans le cas présent : contrefaçon s'applique au fait que le produit exploite la propriété intellectuelle (la marque/le logo) sans permission du propriétaire des droits (en l'occurrence T2M).

Autre conséquence : un magasin ne peut donc pas s'approvisionner chez un autre distributeur que celui qui dispose de l'exclusivité locale. Un magasin français ne peut pas acheter un produit Tamiya chez Dickie (ou ailleurs dans le monde), et inversement, un magasin allemand ne peut pas acheter un produit Tamiya chez T2M (ou ailleurs dans le monde). En effet, chacun de ces magasins s'exposerait à de lourdes sanctions judiciaires pour commercialisation de contrefaçons et recel de contrefaçons (et atteinte à la marque, concurrence déloyale, dommages et intérêts pour préjudice et j'en passe, le tout en supposant bien entendu que tous les achats concernés aient été faits dans les règles de l'art au niveau douanier).

Conclusion :
:fl: un magasin français (ou belge) peut acheter un produit Tamiya chez T2M, et uniquement chez T2M
:fl: un client final français (ou belge) peut acheter un produit Tamiya dans un magasin français (ou belge), et uniquement dans un magasin français (ou belge).

Toute autre source d'approvisionnement aura pour conséquence que le produit concerné sera juridiquement considéré comme une contrefaçon et son détenteur comme receleur de contrefaçon. C'est la loi. Et c'est le choix de Tamiya Japon.
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Black Hole Sun
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Re: Modification du règlement du forum

Message par Black Hole Sun »

Et le rapport avec notre forum ? On n'est pas des dealers ou des trafiquants quand même !
Exact, mais il y a un rapport direct. Nous avons vu les aspects juridiques dans la vraie vie, mais la loi s'applique aussi sur internet. Les administrateurs d'un forum ont des obligations légales : elles motivent la plupart des règles du forum. Que cela nous plaise ou pas, que cela nous occasionne un travail supplémentaire de vigilance ou pas, nous devons veiller à ce que la loi soit respectée dans les contenus du forum. Techniquement, à titre individuel, vous êtes responsables des propos que vous tenez sur le forum. Nous les administrateurs sommes co-responsables des propos que vous tenez sur le forum si nous ne les modérons pas lorsqu'ils sont en infraction avec la loi.
Dans le cas des produits Tamiya (mais potentiellement ceux d'autres marques aussi), et malgré une situation du marché qui est particulièrement compliquée aussi bien au niveau européen que mondial, et bien qu'elle ne soit ni de votre fait ni du nôtre, nous devons veiller à ce que les droits des propriétaires de la marque soient respectés.

Alors non, nous n'allons pas devenir des agents secrets qui vont espionner vos collections : notre tâche se limitera à veiller à ce que vos messages (et les nôtres) ne soient pas en infraction avec la loi. La loi considère en effet que "laisser faire" et "laisser dire" sur un forum est une forme d'apologie et qu'à ce titre, elle entraine une co-responsabilité de la part des administrateurs. N'ayant pas d'envies particulières d'arpenter les tribunaux, nous devrons donc censurer tout message litigieux.


OK, mais c'est quand même pas de notre faute si les mêmes produits sont 30 à 50% moins chers ailleurs qu'en France ou en Europe !
Certes, et ce n'est pas non plus de votre/notre faute si le reste du monde en profite 3 mois avant vous/nous.
De manière encore plus explicite, nous, administrateurs, devons veiller au strict respect de la loi et notamment au respect de la propriété des ayants-droits sur la marque Tamiya. Et ce, même si nous ne sommes pas responsables des problèmes de stratégie commerciale de Tamiya et de ses distributeurs. Vous comme nous devons assumer les conséquences de cette situation. Vous n'y pouvez rien, nous non plus, mais c'est comme ça.


On se mord la queue : faites quelque chose !
C'est vrai, on se mord la queue. Grâce à internet, les informations circulent très vite et le monde est un immense marché. Mais pas pour nous : légalement, on n'a pas le droit au chocolat Tamiya à des prix décents et dans des délais raisonnables. Encore une fois, c'est le choix de Tamiya Japon et c'est la stricte application de la loi.
Et non, on ne peut rien faire. Déplacer le serveur qui héberge Vintage-RC mettrait le forum à l'abri de la loi française (ou belge). Mais pas les administrateurs qui, eux, sont français. Il n'y a pas de solution à ce problème (en tout cas, aucune qui soit sérieusement envisageable).


Et on fait quoi alors ?
Rien. On ne fait strictement rien du tout et on continue presque comme avant. Sauf qu'il n'y aura plus de message sur ce forum expliquant comment avoir un nouveau modèle Tamiya en même temps que les copains de l'autre bout de la planète, pas de message indiquant comment en acheter 3 là bas pour à peine le prix de 2 ici. Que "l'autre bout de la planète" ou "là bas" soit à des milliers de kilomètres ou sur l'autre rive. Et bien entendu, pas un message pour exprimer combien on est heureux de se faire gâcher notre passion de cette manière.


Et on fait quoi alors ? [bis]
La protection ultime c'est de supprimer définitivement le forum : il faut que ça soit dit et que ce soit bien clair pour tout le monde. C'est la seule et unique solution pour nous protéger et vous protéger.

Nous nous refusons d'en arriver à une telle extrémité : nous allons donc devoir composer avec et c'est la raison pour laquelle nous comptons sur chacun d'entre vous pour que notre communauté de passionnés garde son âme malgré cette situation. Nous allons tout faire de notre côté pour concilier au mieux le respect des lois et les valeurs d'entraide et de partage que nous apprécions tous ici. Nous insistons sur ce point : nous comptons sur chacun d'entre vous pour cela.


Vous ne poussez pas le bouchon un peu trop loin ?
Non, nous nous protégeons et nous vous protégeons. Encore une fois, c'est le principe d'une assurance : on ne souscrit pas une assurance auto en imaginant qu'on va se tuer avec sa famille sur l'autoroute. Mais on la souscrit quand même. Pareil en moins dramatique ici.


Vous êtes paranos : sur le forum "machin", il y a tous les liens qu'il faut pour acheter au meilleur prix sur la planète
Oui, on est au courant. Les administrateurs de ces sites font ce qu'ils veulent et chacun est libre de prendre les risques qu'il souhaite. Nous, nous avons pris la décision de ne pas courir ce risque ni de vous le faire courir : c'est notre choix.


Le mot de la fin
On continue comme avant à partager notre passion commune, à nous entraider, à nous conseiller, à présenter nos réalisations, à accueillir et orienter les nouveaux, bref, à vivre dans cette communauté chaleureuse qui est pour bon nombre d'entre nous un moyen de s'aérer la tête ou de vivre autre chose en oubliant un peu les tracas du quotidien.
Ici aussi on va oublier un environnement extrêmement défavorable et préjudiciable à notre passion parce que des acteurs économiques prennent des décisions qui vont fusiller ce qu'on aime et entrainer la disparition des vitrines physiques de notre hobby.
Chacun continuera à faire comme il a toujours fait : chacun achètera ce qu'il veut où il veut, et chacun assumera à titre personnel les risques éventuels. C'est cela aussi la richesse de Vintage-RC : les membres nouent des relations amicales sur le forum, mais aussi en messagerie privée voire en se rencontrant (et nous rappelons que vos messages privés ne peuvent pas être consultés par qui que ce soit, administrateurs inclus même si on nous le demandait). Tout ne peut pas être écrit sur le forum, mais beaucoup d'informations sont échangées en privé : combien d'adresses, de liens et de bons plans ont pu ainsi être partagés en privé ? Vous seuls avez la réponse.


Exemples concrets en questions-réponses
Q : Mon frère habite à Hong-Kong et vient de m'envoyer le tout dernier modèle Tamiya qui vient de sortir : c'est pour mon anniversaire. Ça ne lui a pas coûté très cher et en plus, je l'ai 2 mois en avance sur tout le monde : je peux le présenter sur le forum ou pas ?
R : Oui bien sûr, aucun problème ! On sera tous ravis d'avoir une présentation détaillée en avant-première. Il faudra uniquement veiller à ne pas indiquer dans quel magasin ton frère a acheté ce modèle ni à combien (de toute façon, c'est un cadeau et la politesse veut qu'on ne demande pas le prix).
Q : Je veux monter un SuperStock BZ de 23 tours dans mon modèle mais le TEU-104BK ne le supporte pas : il me faut le 302BK mais il n'est pas disponible en France ou en Belgique. Je fais comment ?
R : Très simple : tu installes un variateur d'une autre marque. Ou alors, tu envoies un mail à ta soeur qui habite en Allemagne pour qu'elle aille l'acheter dans un magasin allemand et qu'elle te l'envoie en cadeau parce que tu as réussi ton Bac. D'autant que ce variateur est moins cher que le 104BK en France. Donc si tu travailles bien à l'école, tu pourras même demander à ta soeur de t'en offrir un à chaque fois que tu réussis un examen. Ca, c'est pour la théorie : dans la pratique, le produit n'étant pas disponible ici, il se trouve dans le même cas de figure que si le produit n'était plus disponible nulle part car trop vieux, donc la règle ne s'applique pas. Mais n'allez pas nous lister toutes les références Tamiya qui ne sont pas importées en France avec des liens vers un magasin allemand où elles sont disponibles au milieu du reste de la gamme :smoke:
Q : Un membre de VRC recherche une pièce spéciale pour un de ses modèles et mon cousin Jason Reid du Japon l'a dans sa collection et peut le dépanner car elle ne lui sert pas.
R : C'est sympa de vouloir aider un collègue, mais il faut toujours éviter de donner les vrais noms et adresses sur un forum public car ce n'est pas très prudent. Donc c'est pour cela que les Messages Privés existent : en plus ça permet de faire connaissance.
Q : Et pour les pièces vintage on fait comment vu que ça n'est plus commercialisé ?
R : Tout ce qui est vintage, plus commandable en France ou en Belgique (épuisé donc), même si le produit est neuf, alors la règle ne s'applique pas. En ce qui concerne les articles jamais importés par le distributeur exclusif (cas du TEU-302BK ci-dessus) mais qui sont en cours de commercialisation dans d'autres pays, nous considèrerons que la règle ne s'applique pas.
Q : Tamiya annonce une nouveauté et publie le prix public conseillé : puis-je le publier en citant ma source par un lien ?
R : Oui. Idem, si T2M publie un prix public conseillée, il peut être cité et la source indiquée par un lien. Idem aussi si c'est Dickie ou tout autre distributeur. Du moment qu'il s'agit de Tamiya ou d'un distributeur, le particulier ne peut pas acheter en direct : il ne s'agit donc pas d'un lien commercial, et les informations (liens compris) peuvent être librement publiés.
Q : Et pour toutes les pièces des optionneurs ou pièces/produits d'autres marques ?
R : Aucun problème à notre connaissance. Il ne s'agit pas de produits Tamiya donc les droits de propriété intellectuelle sur la marque Tamiya ne sont pas concernés. Si les droits de propriété intellectuelle des autres marques (optionneurs inclus donc) devaient être soumis au même principe, alors ils nous en avertiraient et nous prendrions les mesures qui s'imposent. Puisque ce n'est pas le cas à notre connaissance, aucune restriction.
Q : J'ai une autre question Image
R : Pose-là dans ce sujet, on te fournira une autre réponse :P


Note aux ayants-droit
Malgré les efforts conjugués de l'équipe d'administration et de la communauté des membres de Vintage-RC, si le contenu d'un message présent sur le forum devait vous sembler en infraction avec l'exercice de vos droits légitimes, vous pouvez à tout moment prendre contact avec l'équipe d'administration via le formulaire de contact du site.
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Adam
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par Adam »

J'ai tout compris et je comprends.

je vais donc revendre toutes mes Tamiya afin de tourner vers des marques plus "censés". ;)
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nitrous
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par nitrous »

ma question vas peut être paraitre con, mais c'est appliquable qu'a Tamiya?
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par dudu »

Salut

Je comprends fort bien que vous, les gestionnaires, devez faire à attention à ce qui se dit sur ce site. Vous en êtes responsable au yeux de la loi.

N'hésitez pas à nous rappeler à l'ordre quand c'est nécessaire, avec bonne humeur bien entendu!

a+

Dudu
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Black Hole Sun
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par Black Hole Sun »

Adam a écrit :J'ai tout compris et je comprends.

je vais donc revendre toutes mes Tamiya afin de tourner vers des marques plus "censés". ;)
Un petit détail : sans emballage ou boite, il est impossible de déterminer où un produit a été acheté. Ils sortent tous de la même usine.
nitrous a écrit :ma question vas peut être paraitre con, mais c'est appliquable qu'a Tamiya?
Question intelligente au contraire :top:
En fait, elle s'applique à tout système de dépôts de marque basé sur le même principe. En revanche, ce principe est peu utilisé.
Les marques préfèrent utiliser l'une des deux alternatives suivantes :
- les filiales. Dans ce cas, il s'agit toujours de la même société et il n'y a besoin de déposer qu'au niveau mondial. Le coût est assez conséquent.
- l'usufruit (pas sûr que ce soit le terme officiel, mais c'est le principe). Ce système est relativement simple et très économique : la propriété de la marque reste celle du propriétaire et il n'y a qu'un dépôt au niveau mondial. En revanche, une "jouissance" des droits peut être accordée à un tiers au niveau local. Concrètement, le propriétaire déclare (via un enregistrement INPI ou équivalent) que localement, c'est tartempion qui a le droit d'utiliser la marque.

Ces deux dernières alternatives sont très courantes car elles ont l'énorme avantage de ne poser aucun problème de gestion des droits alors que les biens et les personnes circulent aujourd'hui beaucoup plus que ce n'était le cas avant l'ère internet.

Donc, pour répondre directement à ta question : on ne sait pas. Il faudrait vérifier le statut de toutes les marques pour savoir. Potentiellement, c'est applicable à d'autres marques que Tamiya.

dudu a écrit :Salut

Je comprends fort bien que vous, les gestionnaires, devez faire à attention à ce qui se dit sur ce site. Vous en êtes responsable au yeux de la loi.

N'hésitez pas à nous rappeler à l'ordre quand c'est nécessaire, avec bonne humeur bien entendu!

a+

Dudu
C'est précisément ça.
Il est bien évident que nous ne sanctionnerons pas les liens soumis à cette règle tant que personne ne s'acharnera à vouloir à tout prix nous obliger à réagir : le but est d'informer, d'expliquer et de veiller au respect de notre environnement juridique. Nous nous protégeons (les admins), mais jusqu'à un certain point, on vous évite aussi de vous inquiéter ;)
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orangemeca
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par orangemeca »

C'est clair est limpide, d'autant que ce serait pénible de se retrouver avec des pinces pour une passion.
Bon allez, tout le monde au régime 'K'ustom :D :D :D
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Savage-91
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par Savage-91 »

A l'heure de la mondialisation et de la libre circulation des marchandises c'est carrément flippant d'apprendre qu'acheter un original à l'étranger fait de nous de vilains receleurs, même en payant TVA + taxe douanière. Ah tiens y'a pas que nous qui profitons du recel! Mais j'aime bien le double discours du post! Post qui ne porte que sur Tamiya à 99.99%, et cela sans qu'aucune pression n'ait été exercé par T2M. Mais bon le message est passé, pour ma part je respecterais pour le forum (lèche cul inside). Pour le reste je vais faire comme T2M et d'autres distributeurs: continuer à prendre le problème à l'envers.
TAMIYA Boomerang / Clio Williams / Monster Beetle / LunchBox / ClodBuster / Avante 2011 / BigWig
Wild Willy II 4x4 / LOSI 8igt-e / AVIORACING GT21 / moto VENOM GPV1 / Avion T2M Piper 1200EP / Quadro HUBSAN X4
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Madbearz
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Re: Modification du règlement intérieur

Message par Madbearz »

dudu a écrit :Salut

Je comprends fort bien que vous, les gestionnaires, devez faire à attention à ce qui se dit sur ce site. Vous en êtes responsable au yeux de la loi.

N'hésitez pas à nous rappeler à l'ordre quand c'est nécessaire, avec bonne humeur bien entendu!

a+

Dudu

Salut,

je dirais meme qu'on est responsable de ce qu'on dit.......faut pas croire que le responsable du fofo va prendre pour "ta pomme"........

Bien compris les nouvelles regles, logique mais degueu.......vive T2M......

J'en dis pas plus....

A+ les modos :salut: :salut: :salut:

PS: aucune pression, tu ne suis pas trop l'actualité......le proces T2M a fait mal quand meme, un peu logique que notre beau fofo se protege
Dernière modification par Madbearz le 05 août 2010, 22:04, modifié 1 fois.
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