reproduction ou contrefaçon ???

[alda]

:salut:

je me posai une question suite a une commande passée chez marwan rc il ya maintenant pls d'un mois.. mon colis est finalement arrivé en france mais est bloque depuis 5 jours au HUB de roissy , hors renseignements pris generalement c'est pour des controles douane...
ma question est ... une repro de carrosserie peut elle etre considerée comme une contrefaçon par les douanes ?
avez vous deja eu le cas ? et comment ca s'est reglé ?
merci d'avance de vos lumieres :priere:

[CyberFox]

tu pense vraiment qu'un douanier peut avoir la moindre idée de ce que va être ce truc en plastique transparent qu'il va trouver dans ton colis s'il l'ouvre ?
Alors de là à ce qu'il se demande si c'est un original ou une copie...

[alda]

certes... ceci dit je connais pas leurs procedures de controle, et ce que je vois c'est que mon colis est bloque au hub de roissy depuis 1 semaine et que de ce que j'ai pu voir sur differents forums c'est que c'est souvent pour un controle des douanes ... si je me tape juste la tva a acquitter c'est pas bien grave du moment que ca traine pas 3 mois.....parce que mon optima mid sans carro il commence a se cailler les miches

[Black Hole Sun]

Les douaniers ne peuvent pas connaître tous les produits, et encore moins toutes les contrefaçons qui sont parfois tellement bien réalisées qu'il faut des spécialistes pour les détecter.

Donc, l'action des douaniers en matière de contrefaçon est généralement aidée directement par les marques qui en sont victimes, notamment au travers de formations spécifiques sur la manière de différencier les copies des originaux, voire de signalements (= dénonciation de colis).

Dans le cas présent, à ma connaissance, Kyosho n'a jamais intenté la moindre action en contrefaçon envers Marwan. Donc, pour les douanes, les reproductions de Marwan sont des produits légitimes qui n'enfreignent aucune loi. En revanche, comme ton colis ne porte pas mention de l'acquittement des taxes douanières (si applicables) ni d'acquittement de la TVA (obligatoire), il était donc dans l'irrégularité (et non l'illégalité). Donc tu vas probablement devoir préparer un chèque pour récupérer ton colis

[alda]

c'est coherent et logique comme explication... merci de ta reflexion et info :top:
en ce qui concerne l'irregularité du colis c'est aussi ce que je pense... a priori pas de frais de douane car valeur inf a 150€ mais je vais avoir droit a la tva... ce qui ne me choque pas du moment que l'information est donnée ...ce qui n'est pour l'instant pas le cas..donc va falloir que je passe des heures au tel avec les services postaux

[PATROL09500]

C'est peut-être le pays d'envoi qui fait que ça coince, avec les temps qui courent... :cry:

[jonathan_tamiya]

La dessus, il faut ajouter les frais de présentation du colis à la douane par le transporteur (chronopost, dhl, etc...).

N'est ce pas 40€ le maximum du montant du colis pour ne pas avoir la douane ?

[alda]

non non j'ai ete voir sur le site des douanes c'est bien 150€ , et a priori pas de frais de presentation car les douanes font "leur marché" directement au hub "la poste" de roissy si j'ai bien compris

[calimerosf501]

Désolé mais j'ai eu des taxes à payer sur une enveloppe qui comportait deux paires de cardans en provenance de HongKong. J'en avais pour 39,46 euros de cardans et pour la moitié de douane et frais de dossier.... la misère!!! :x :x :x

[ginto]

les colis en attente j'en ai eut pas mal bloqué à Roissy et au final pas de douanes, redis nous quand tu le recevras