RC-Vintage

Garrison a écrit : (...)
Cela me semble tout a fait logique, et beaucoup d'entre nous ne parlent pas du prix d'achat, sauf cas de l'occase (d'ailleurs peut on acheter une occasion a l'étranger sans etre sous le coup de la contrefacon?).
(...)

En relisant, je vois que cette question est passée à la trappe :/

Réponse : Théoriquement, l'occasion est concernée au même titre que le neuf car elle porte aussi la marque. Dans la pratique, il n'y a aucun problème pour l'occasion car il est très difficile d'invoquer la concurrence déloyale sur l'occasion. De plus, toute accusation devant être étayée par une preuve, il est particulièrement complexe de la fournir sur des articles d'occasion (pas de facture originale de l'achat, plus de sachet, plus de boite etc...). Et quand bien même, c'est de l'occasion : ce n'est pas le business de Tamiya, ni celui des importateurs, ni celui des magasins. Encore une fois : Tamiya et ses partenaires (distributeurs/magasins) n'ont a priori aucune intention de pourrir leur marché en imposant des contraintes insupportables à leurs clients (nous). La protection sur la marque vise avant toute chose à réguler l'activité des distributeurs entre eux pour qu'ils ne se fassent pas concurrence sur leurs territoires respectifs. Elle sert aussi à réguler la concurrence entre magasins d'un même territoire pour qu'il n'y ait pas des différences trop importantes dans leurs conditions d'achat en dehors des limites fixées par la politique commerciale de chaque distributeur envers son réseau de magasins.

Salut
merci pour ce sujet et les précisions utiles, normal de respecter les règles du forum.

Perso il y a quelque chose que je ne comprends pas...
on vie bien en Europe, laquelle prône la libre circulation des biens et marchandises,
laquelle prône également l'ouverture à la concurrence, la fin des monopoles...( la poste le rail...)

donc si je comprends bien les termes de ce sujet,
je suis coupable de recel en venant d'acheter ma dernière TAMIYA neuve chez nos voisin d'outre Rhin???

Voila c'est quand même bien compliqué "le droit" et son application à géométrie variable


:salut:

Oui, tu as raison sur toute la ligne.
Sauf que la libre circulation des personnes et des marchandises (hors produits spéciaux type tabac, alcool...) au sein de l'Europe concerne les procédures douanières et fiscales (TVA). La question des droits de propriété intellectuelle sur les marques est un critère qui n'est pas lié à la circulation des biens mais à la propriété intellectuelle qui leur est attachée. Ce n'est pas la même chose. Personnellement, je n'ai pas connaissance de ce type de problème avec d'autres marques, que ce soit en RC ou dans tout autre domaine d'ailleurs.

Pour être clair, le système mis en place par Tamiya et ses distributeurs est un moyen très intelligent de contourner toutes les législations européennes concernant la libre circulation des personnes et des marchandises ainsi que celles concernant les monopoles et autres exclusivités territoriales. En revanche, le système a des conséquences loufoques lorsqu'on pousse le raisonnement dans ces derniers retranchements :smoke:

Va faire un tour sur mon site (il est en France, tu peux, en plus il n'y a pas de prix :lol:) : j'ai imaginé un championnat du monde national (sisi, "du monde national")

Tout compris et pas de problème quand au respect des règles mais "no comment" !!! :censure:
Bravo aux modos, bon boulot...

Black Hole Sun a écrit :...

Va faire un tour sur mon site (il est en France, tu peux, en plus il n'y a pas de prix :lol:) : j'ai imaginé un championnat du monde national (sisi, "du monde national")

Yop,
je vais régulièrement sur cette bible en français, et l'article du 04/08 que je viens seulement de découvrir est au :top:
effectivement j'en rit mais de dépit...
c'est ubuesque cette histoire de propriété intellectuelle sur des biens matériels
:smoke: :smoke: :smoke:

et comment on sait pour les pièces, si c'est distribué en France ou non, si on n'est pas très fan de Tamiya, comme moi par exemple ? :?

En tant que modo, je suis censé savoir ce qui est disponible ou pas en France avec ces histoires, ce qui l'a été mais ne l'est plus et ce qui ne l'a jamais été: je suis plus Kyosho et autres marques moins 'grand public' que Tamiya, donc ça n'aide pas, mais même si je l'étais, où se trouvent les listings de T2M pour être sûr ? à supposer que j'ai du temps à perdre pour éplucher des listings entiers... :roll:

Hello,

petit HS, dont je m'excuse d'avance du contenu...

quand il y a des messages/topic qui vous plaisent pas ou ne vous intéressent pas, ou qui ne correspondent pas à vos critère de "bonne valeur"
passez votre chemin ça ne sert à rien de "passez vos nerf" dans un autre sujet dont ce n'est pas le but...

ensuite le titre du forum assez clair non? regarde bien en haut de la page:
:" Vintage-RC.org -Les véhicules RC d'hier à aujourd'hui"

Sinon on a qu'a encore se spécialiser par maque, par décennie de production ... et se diviser encore un peu plus
:roll:
et ça c'est pas le but de la mise au point du règlement

Bon je viens de reprendre les posts que j'ai fait et je pense avoir enlever toutes les photos litigieuses.

Lonestar a écrit :Trois points supplementaires:

1- c'est marrant, il me semble me souvenir il y a quelques annees d'un membre qui avait ete banni pour une histoire de vente d'ATC kyosho/Robbe dont le prix avait enfle apres des encheres/recommandations en MP... et un des grands gourous du site avait dit qu'il savait qui etaient les affreux jojos ayant mene a ca et qu'ils avaient interet a se tenir a carreau passqu'on savait qui c'etait vu qu'on avait interceptes leur MPs... Big brother is watching me, ou pas???
Amicalement,
Paul

Nop, pas de Big-Brother par ici. Par contre les admins, c'est comme dieu, ils savent tout...
Pour l'histoire de l'ACT, des informateurs nous ont copier/collé des messqges bien explicites sur les pratique du dit "bandit"

T'as quelque chose a te reprocher Paul, tu vis en suisse pour echaper au fisc francais?

Ahhh, Pauuuuullll, mon poil à gratter favori Je sais pas pourquoi, mais j'espérais ta réaction

Point par point :

Lonestar a écrit :Donc je la repose en attendant une reponse plus claire, avec des guidelines au diapason: Ca s'applique qu'a Tamiya c'histoire de pas mentionner des liens vers les sales etrangers du dehors qui bossent plus de 35h/semaine et prennent moins de 9 semaines de vancaces/an, pour finalement nous vendre la meme camelote 50% moins cher?

Copié-collé des Questions-Réponses en début de sujet :
Q : Et pour toutes les pièces des optionneurs ou pièces/produits d'autres marques ?
R : Aucun problème à notre connaissance. Il ne s'agit pas de produits Tamiya donc les droits de propriété intellectuelle sur la marque Tamiya ne sont pas concernés. Si les droits de propriété intellectuelle des autres marques (optionneurs inclus donc) devaient être soumis au même principe, alors ils nous en avertiraient et nous prendrions les mesures qui s'imposent. Puisque ce n'est pas le cas à notre connaissance, aucune restriction.

La question est plus épineuse avec Tamiya qu'avec les autres marques (à notre connaissance tout du moins) du fait de l'empilage des dépôts de marque (mondial + national).
Avec une distribution via filiales (style TamiyaUSA), il n'y a pas de problème de contrefaçon de l'usage de la marque.
Avec le système de marque en usufruit, j'avoue que c'est über complexe (je rappelle que je ne suis pas avocat). Je ne sais pas si celui qui bénéficie de l'usufruit sur les droits d'utilisation de la marque peut revendiquer une contrefaçon de la marque si les produits ont été importés par d'autres que lui. L'usufruit, c'est la jouissance, pas la propriété. Sur le principe, c'est l'usufruit qui a le droit d'utiliser la marque, pas les autres : mais la marque étant une partie indissociable du produit, le produit peut utiliser la marque sans le consentement de l'usufruitier. L'usufruit couvre le fait que quelqu'un utilise la marque. Dans le cas du produit, le quelqu'un est le fabricant (donc le propriétaire de la marque).
Le bénéficiaire de l'usufruit possède donc des recours contre ceux qui utilisent "sa" marque sur son territoire (concurrents, magasins, presse au sens large donc internet compris), mais le produit en lui-même ne peut pas être juridiquement considéré comme une contrefaçon de "sa" marque.

Conclusion : en l'état de nos réflexions et de nos connaissances, la règle ne s'applique pas en dehors de Tamiya.

Lonestar a écrit :(Je soupconne que la reponse est non... mais alors je voudrais bien que le premier message de ce sujet soit modifie en consequence... parceque, la, en l'etat, ca fait vraiment "T2M nous a passe un coup de fil est ils sont vraiment, vraiment pas contents...")

Julien et moi avons déjà répondu : on vous dit que non, pas de coup de fil, mail, pigeon voyageur ou quoi que ce soit. Rien, personne et jamais. Faut l'écrire comment pour que ce soit clair ?

Sinon, le premier message du sujet est clair : ça concerne Tamiya, et uniquement Tamiya à notre connaissance.
Et la réponse à ta question figurait dans les Q/R des premiers posts explicatifs

Lonestar a écrit :Vas-y Pascal, trucide moi en public

Nope, je sais que tu aimes quand ça fait mal, petite vicieuse, mais non, aucune raison pour ça Essaie encore... :smoke:

Lonestar a écrit :1- c'est marrant, il me semble me souvenir il y a quelques annees d'un membre qui avait ete banni pour une histoire de vente d'ATC kyosho/Robbe dont le prix avait enfle apres des encheres/recommandations en MP... et un des grands gourous du site avait dit qu'il savait qui etaient les affreux jojos ayant mene a ca et qu'ils avaient interet a se tenir a carreau passqu'on savait qui c'etait vu qu'on avait interceptes leur MPs... Big brother is watching me, ou pas???

Réponse ici : http://forums.phpbb-fr.com/support-util ... 39882.html
Comme indiqué dans le lien, les Messages Privés relèvent de la correspondance privée. Il est illégal pour les administrateurs d'y avoir accès, et ce même s'ils en avertissaient les utilisateurs.
De base, il n'est pas possible aux administrateurs de lire les MP des membres (sauf à trifouiller la base de données en sachant où, et ça, seul Julien pourrait éventuellement le faire). Il existe des mods permettant aux admins de lire les MP des membres : aucun n'est installé sur Vintage-RC pour d'évidentes raisons légales. De la même manière qu'il me semble possible d'affirmer que Julien ne va pas bidouiller dans la base de données pour le faire.
C'est une question d'honnêteté de notre part et de confiance de votre part.

Si le contenu des MP peut être porté à la connaissance des admins, c'est parce que le membre concerné nous fait volontairement un copié-collé de sa correspondance. Cela s'est déjà produit en de très rares occasions (moins d'un cas par an), et à chaque fois pour des problèmes graves pouvant potentiellement relever de la justice.
Dans le cas que tu cites, il y a donc probablement eu des plaintes de membres qui nous ont fourni les preuves de leur correspondance privée (à leur initiative).

Lonestar a écrit : 2- Ca ressasse un peu mon message ci-dessus... Peut-etre la focalisation tamiya-esque du site, encouragee par quelques membres plus proselytes que les autres, a-t-elle mene a ca... je ne vise personne...

Encouragée, je ne crois pas. C'est simplement que Tamiya est le plus grand fabricant mondial, l'un des plus anciens et l'un des plus prolifiques. Logique que le nombre de clients soit plus important.
Je n'ai pas le sentiment qu'Optimaforever (par exemple) se sente "en marge" de notre communauté

Lonestar a écrit : 3- Moi ce que je vois de bon la-dedans, c'est que (i) comme mentionne par OrangeMeca, sage parmi les sage, ca evitera les conversations du style "moins je l'ai paye moins cher que toi chez Tsella Domels, nananeeee-reuh pov' naz", et (ii) vu que tout ca ne s'applique PAS aux machins qui ne sont plus en production, ca va de facto contribuer a refocaliser le site sur le vintage au detriment des FF03, M05 et autres TB03, et la, je suis aux anges

(i) exactement
(ii) ça devrait aussi s'appliquer "aux machins qui ne sont plus en production" : le fait de ne plus être produit n'a aucune incidence sur les droits de propriété intellectuelle sur la marque Le fait de ne pas prendre en considération le vintage / plus produit est notre décision : si on devait nous demander d'étendre la règle à tout, on ferme parce qu'on n'aurait pas d'autre solution. idem pour les autres sites internet, sous réserve de la décision personnelle de leurs éditeurs respectifs.

Lonestar a écrit : Bon allez, j'arrete la double dose de Genepi dans le p'tit noir de midi et je retourne cultiver mon jardin... a+ et bon courage aux modos/admins, ca a pas l'air facile de defendre la pseudo-liberte d'expression en France :censure:

Amicalement,
Paul

Merci