refus de colis

[Black Hole Sun]

Ce n'est pas qu'il ne faut pas en parler : c'est simplement que tout propos ne puisse en aucun cas être considéré comme de la diffamation.
Jusqu'à présent, pas de problème dans ce sujet : j'ai fait un post "préventif" pour que chacun soit sensibilisé et pèse ses mots, mais il ne s'agit en aucun cas d'une censure.

Pour la question du droit, la diffamation est condamnable, de même que l'importation de produits depuis l'extérieur de l'UE s'ils ne sont pas déclarés en douane ou que leur déclaration en douane est falsifiée (par une fausse déclaration de valeur ou de nature).
Maintenant, si les produits sont déclarés en douane et que les droits sont acquittés, l'opération est parfaitement légale à la condition que les produits ne soient pas destinés à la revente car dans le cas précis de Tamiya, il y aurait infraction au droit de propriété de T2M sur la marque et par conséquent contrefaçon. C'est assez aberrant qu'un produit Tamiya original puisse être considéré comme une contrefaçon par la justice française, mais il s'agit de l'application du droit lié à la propriété des marques.

[marcolino]

Tout à fait d'accord avec toi BHS.

Ce qui m'embête le plus c'est cette menace sourde que font planer "ceux dont on ne peut pas parler"

C'est un peu anti-démocratique et ça me fout les boules. :x

Néanmoins je vais m'abstenir de continuer sur ce sujet car si personnellement ces "ceux dont on ne peut pas parler" ne m'impressionnent absolument pas je ne veux pas mettre en difficulté le forum de mon coeur

[Madbearz]

Salut, bon ben l'objet du delire est la



Avec un beau sac en cadeau

Euh comment dire, les frais reste cool.......je prefere ne pas ecrire le montant......

A+

PS: on peut fermer ou virer le post BHS

[Black Hole Sun]

on peut aussi le laisser vu qu'il ne pose pas de problème particulier

[Madbearz]

Ok

a suivre le montage (je prendrais pas de photo vuu le nombre)

Je sens que je vais me regalé

A+