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Re: refus de colis

Publié : 21 juin 2010, 20:22
par Black Hole Sun
Ce n'est pas qu'il ne faut pas en parler : c'est simplement que tout propos ne puisse en aucun cas être considéré comme de la diffamation.
Jusqu'à présent, pas de problème dans ce sujet : j'ai fait un post "préventif" pour que chacun soit sensibilisé et pèse ses mots, mais il ne s'agit en aucun cas d'une censure.

Pour la question du droit, la diffamation est condamnable, de même que l'importation de produits depuis l'extérieur de l'UE s'ils ne sont pas déclarés en douane ou que leur déclaration en douane est falsifiée (par une fausse déclaration de valeur ou de nature).
Maintenant, si les produits sont déclarés en douane et que les droits sont acquittés, l'opération est parfaitement légale à la condition que les produits ne soient pas destinés à la revente car dans le cas précis de Tamiya, il y aurait infraction au droit de propriété de T2M sur la marque et par conséquent contrefaçon. C'est assez aberrant qu'un produit Tamiya original puisse être considéré comme une contrefaçon par la justice française, mais il s'agit de l'application du droit lié à la propriété des marques.

Re: refus de colis

Publié : 21 juin 2010, 20:31
par marcolino
Tout à fait d'accord avec toi BHS.

Ce qui m'embête le plus c'est cette menace sourde que font planer "ceux dont on ne peut pas parler"

C'est un peu anti-démocratique et ça me fout les boules. :x

Néanmoins je vais m'abstenir de continuer sur ce sujet car si personnellement ces "ceux dont on ne peut pas parler" ne m'impressionnent absolument pas je ne veux pas mettre en difficulté le forum de mon coeur :love:

Re: refus de colis

Publié : 22 juin 2010, 09:38
par Madbearz
Salut, bon ben l'objet du delire est la

Image

Avec un beau sac en cadeau

Euh comment dire, les frais reste cool.......je prefere ne pas ecrire le montant......

A+

PS: on peut fermer ou virer le post BHS

Re: refus de colis

Publié : 22 juin 2010, 12:19
par Black Hole Sun
on peut aussi le laisser vu qu'il ne pose pas de problème particulier ;)

Re: refus de colis

Publié : 22 juin 2010, 12:35
par Madbearz
Ok

a suivre le montage (je prendrais pas de photo vuu le nombre)

Je sens que je vais me regalé

A+