Douane

[Gaston]

Hello,

Normalement tu n'auras plus de frais puisque tu les paies lors de l'achat. C'est le nouveau système d'ebay US ...

Donc sauf excès de zèle de la douane, le colis devrait passer comme dédouané directement ... Bien que je me demande toujours comment la douane fait pour récupérer la somme mais bon c'est plus ton problème ...

:salut:

[juleo68]

Hello,
Normalement tu n'auras plus de frais puisque tu les paies lors de l'achat. C'est le nouveau système d'ebay US ...
Donc sauf excès de zèle de la douane, le colis devrait passer comme dédouané directement ... Bien que je me demande toujours comment la douane fait pour récupérer la somme mais bon c'est plus ton problème ...
:salut:

Ok, merci pour ton retour!
D'ailleurs...comment se passe un achat US sur la Bay si il n'y a pas de frais de douane, ils seront demandés plus tard par courrier...directement par la livreur / transporteur?

[Gaston]

Cela dépend pour les frais, plusieurs liens ont été fournis ci dessus pour la France.

En Belgique c'est encore plus dur car au dessus de 24 € port compris c'est déjà soumis à la douane, après les contrôles ne sont pas systématique, ça dépend des méthodes d'envoi mais comme ebay demande le suivi pour offrir le protection aux vendeurs, il est de plus en plus difficile de tromper le système.

Et les gits/cadeaux, envoi d'un ami, fausse valeur déclarée ne servent à rien s'il y a un contrôle approfondi, les douaniers ne sont pas stupide et demanderont la preuve de paiement et taxeront en faveur de ce montant, seul astuce si c'est un vendeur particulier, demander de payer en deux fois un petit montant déclaré sur le formulaire et le solde plus important, comme ça en cas de contrôle approfondi, on peut fournir le petit montant et caché le reste, mais encore faut il que le vendeur comprenne et accepte et ce n'est pas très fréquent !

Bref, en théorie, tout achat même d'occasion (honteux mais bon) supérieur à ce que l'état autorise est soumis à la douane, avec différents postes : frais de dossier, taxe d'importation et TVA ... et le comble c'est qu'il taxe même les frais de livraison !!

Donc suivant le pays ou l'on vit et les méthodes d'expédition, ça devient moins intéressant, l'idéal est toujours d'estimer le montant éventuel de taxe à payer et ensuite de voir si ça vaut le coup ou pas, comme ça si ça passe sans douane c'est BINGO et si ça passe à la douane, tant que le prix reste inférieur au marché européen, alors ça reste une "bonne" affaire ...

Ce qui faudra suivre dans un avenir plus ou moins proche, c'est l'Angleterre, une fois qu'elle sera complètement sortie de la zone euro, il faudra voir les frais de douane éventuel aussi (back to the future, lol)

:salut:

[Black Hole Sun]

Sur le principe, dans le cas d'un achat hors UE, l'article vendu est facturé hors taxes. Le transport est pour sa part TTC.
L'article arrive ensuite dans le pays de destination au sein de l'UE, moment auquel il va passer la douane (comme un passager qui descend de l'avion). En théorie, les douanes s'en saisissent, consultent les documents de transport (facture) et établissent le montant des taxes douanières à appliquer.

"Taxes douanières", c'est à la fois les taxes à l'importation + l'application de la TVA. Pour la 1ère partie, c'est du protectionnisme économique, pour la seconde, nous sommes bien d'accord que le produit a été acheté "hors taxes". Donc sans acquittement de la TVA dans le pays d'origine hors UE. En toute logique, on applique donc la TVA sur la valeur de l'article dans le pays de destination (où il sera utilisé).
En RC, les taxes d'import sont généralement de 0%, donc on ne doit s'acquitter que de la TVA. Ici, nous sommes d'accord qu'elle est systématiquement appliquée sur la valeur de l'objet + frais de port, hors la TVA sur les frais de port a déjà été acquittée dans le pays d'origine hors UE. Techniquement, c'est ce qu'on appelle du DDU (Delivered Duty Unpaid).

Dans le cas des achats sur Ebay US (et bientôt partout ailleurs j'imagine), il y a acquittement des frais de port (TTC) + taxes douanières (import + TVA) à la source auprès du prestataire de transport (Fedex...). Techniquement, c'est du DDP (Delivered Duty Paid). Concrètement donc, le colis va voyager en toute légalité jusqu'au destinataire sans avoir à passer par les douanes à l'entrée dans l'UE.


Pour Gaston, voici comment ça se passe entre la douane et le transporteur :
- DDU : le transporteur acquitte les taxes aux douanes du pays de destination dans l'UE. Les taxes réclamées par le livreur servent à rembourser celles acquittées par le transporteur pour permettre au colis de passer la douane. Concrètement, les douanes sont toujours payées en avance, charge au transporteur de récupérer la somme auprès du destinataire final.
- DDP : le transporteur a perçu les taxes (correspondant au pays de destination) auprès de l'expéditeur. C'est donc collecté par Fedex US qui régularisera ensuite avec les douanes FR. Avantages : flux logistique non perturbé par les douanes, et pour les douanes, collecte "gratuite" par le prestataire. Bien sûr, le tout s'effectue dans la confiance... et avec des contrôles réguliers.

[Nicolas]

FedEx sont des voleurs. Et je pèse mes mots.

Une fois j'ai commander un micro crawler pour 30€ plus 20€ de port.

J'ai reçu le colis et une semaine après une lettre de FedEx.
Il me demandais 19€ sois 9€ de douane et 10€ de frais de dossier.

J'ai jamais payer et après plusieurs relances ils m'on oublier.

A la limite payer 9€ de douane m'aurais pas gêner. Mais 10€ de frais après 20€ de port faut pas pousser non plus.

A çe demander si il y avait vraiment de la douane ou si c'était pas une arnaques FedEx. :bizarre:

[Black Hole Sun]

....seul astuce si c'est un vendeur particulier, demander de payer en deux fois un petit montant déclaré sur le formulaire et le solde plus important

Oui et non, car la pratique est dangereuse : en cas de problème, les assurances se basent sur la valeur déclarée. De plus, selon les cas (et les valeurs en jeu), les douanes peuvent "requalifier" la valeur. Même principe que quand le fisc considère qu'un bien immobilier a été vendu sous la valeur marché : le fisc établi alors un réajustement en fonction de la valeur moyenne du m² dans le secteur.
Faut quand même pas prendre les douaniers pour des ânes :french:

Bref, en théorie, tout achat même d'occasion (honteux mais bon) supérieur à ce que l'état autorise est soumis à la douane, avec différents postes : frais de dossier, taxe d'importation et TVA ... et le comble c'est qu'il taxe même les frais de livraison !!

Parfaitement exact sur les 2 points qui te choquent :top:
1. la TVA sur les FDP a effectivement été acquitté dans le pays d'origine : ils ne devraient donc pas être assujettis à la TVA (application de la TVA sur un prix déjà TTC).
2. par définition, la TVA sur un produit d'occasion a déjà été acquittée (au moment du paiement quand le produit était neuf). Donc là aussi, double application de la TVA.

D'un autre côté, les échanges internationaux de produits d'occasion sont anecdotiques en volume et en valeur comparés aux échanges de produits neufs. Donc, au lieu de compliquer inutilement les échanges internationaux, on applique la même règle à tout. Sinon, ça ouvrirait la voie à des détournements fiscaux d'une ampleur considérable. Je rappelle que la définition de "produit d'occasion" signifie que le produit est de seconde main (on dit deuxième main .be me semble-t'il ) : en clair, le premier acheteur l'a cédé à un deuxième (ou plus). *
Voilà, donc supposons que je fabrique des voitures au sein de l'UE : quand je les vends en France, bim!, 20% dans la tête de l'acheteur. Le problème, c'est pas que l'acheteur paie ces 20% : il est habitué à les payer. Le truc, c'est plutôt que j'aimerais bien continuer à vendre au même prix, sauf que les 20% de TVA, je voudrais bien me les garder pour moi.
Supposons que je vende toutes mes voitures produites dans l'UE à une entreprise basée là où le taux de TVA est très très faible, genre aux Bahamas (TVA : 0% :smoke: ). Inutile de les expédier : les voitures restent sur le parking de l'usine, elles sont juste achetées à 10h00 par l'entreprise des Bahamas (Hors Taxes bien sûr, c'est hors UE). A 10h01, je rachète les voitures (qui sont toujours sur mon parking) à l'entreprise des Bahamas (qui peut être ma filiale, nommément ça pourrait être Roger dans le bureau d'à côté) : il y a donc importation d'un produit d'occasion hors UE :smoke: Du coup, pas de taxes, même pas sur les frais de port puisqu'il n'y en a pas (les voitures sont déjà sur mon parking 8-) ). Voila voila, je peux donc vendre mes voitures 20% moins cher en Europe Non, sérieux, vous y avez cru ? lol En fait, je ne vais pas toucher à mes prix, il y a plein de pigeons qui sont habitués à payer mes voitures à ce prix-là. Par contre, au lieu de reverser les 20% de TVA à l'Etat, je vais les garder pour distribuer à mes actionnaires

* NB : j'ai volontairement fait un raccourci aussi faux que grossier sur la définition légale de "produit d'occasion". Changer de propriétaire n'est pas suffisant, il doit y avoir "utilisation" tel que définit ici : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/p ... 0-20120912.
Mais sur le principe, vu les sommes en jeu, il y aurait des petits malins qui trouveraient la faille. Le risque est considérable, alors que les échanges internationaux de biens d'occasion sont négligeables. Le plus simple, c'est de toucher à rien du tout

[Black Hole Sun]

FedEx sont des voleurs. Et je pèse mes mots.

Une fois j'ai commander un micro crawler pour 30€ plus 20€ de port.

J'ai reçu le colis et une semaine après une lettre de FedEx.
Il me demandais 19€ sois 9€ de douane et 10€ de frais de dossier.

J'ai jamais payer et après plusieurs relances ils m'on oublier.

A la limite payer 9€ de douane m'aurais pas gêner. Mais 10€ de frais après 20€ de port faut pas pousser non plus.

A çe demander si il y avait vraiment de la douane ou si c'était pas une arnaques FedEx. :bizarre:

Je pense au contraire que tu ne pèses tes mots :roll:
9€ de douane, c'est la TVA sur 50€ (j'imagine que tu as arrondi) : il n'y a pas de taxe d'import sur ton exemple. Il était donc absolument normal que tu paies ces 9€ à l'Etat.
Pour les 10€ de frais de dossier, c'est pas cher payé, et surtout, c'est un prix fixe indépendant de la valeur du dossier : dans ton cas, c'est proportionnellement lourd, mais loin d'être exagéré pour un service de collecte de fond, relances etc. A 0.80€ le timbre pour un courrier (+ minimum 2 x relances puisque tu écris relances au pluriel), c'est déjà 2,40€ minimum pour ton petit dossier personnel. Sans compter la rémunération de celui/celle qui gère le dossier.

[juleo68]

En fait...si je fais une synthèse de ce qu'il y a plus haut...c'est une bande de voleurs organisés... :bizarre:

[Gaston]

En fait...si je fais une synthèse de ce qu'il y a plus haut...c'est une bande de voleurs organisés... :bizarre:

C'est une manière de voir les choses ...

Mais la logique veut que ce sont ceux qui achètent à l'étranger sans payer de taxes qui soient réellement les voleurs ...

Car si on laisse faire ça, c'est la mort de tout le système de commerce dans les pays européens, aux profits des chinois et autres pays sans taxes !

Bref, j'aime pas payer des taxes non plus, mais si on veut préserver un minimum peu notre activité économique locale (et donc l'emploi), il faut quand même bien payé des taxes d'importation pour que nos magasins ne soient pas mis en concurrence déloyale (déjà qu'entre les pays européens c'est déjà pas facile pour eux) ...

Le seul reproche que je fais à la douane c'est de taxé les frais de port et d'appliquer le même montant sur le produits neufs et occasions (et ça surtout niveau TVA), on pourrait penser à un système plus juste pour les produits d'occasions mais bon, c'est une question de facilité et de compensation vu qu'il n'intercepte qu'un petit pourcentage du commerce globale "illégal" ...

Bref en Europe faut payer des taxes un peu partout, si on n'est pas d'accord, il faut déménager et vivre dans un autre pays ou paradis fiscal si vos valises sont bien remplies ... :salut: